L'affirmation de notre identité, le respect de notre crédibilité

François Hollande
Intervention de François Hollande, premier secrétaire du Parti socialiste, lors du conseil national du parti socialiste, le 9 octobre 2004.


 
Mes chers camarades,

Nous sommes réunis en Conseil national pour organiser et lancer le débat militant sur la ratification du Traité constitutionnel européen. C’est une question qui mérite toute notre attention, et bien au-delà de la seule définition des modalités et du calendrier, car c’est un enjeu essentiel par le sujet lui-même - l’Europe - et les conséquences de notre réponse sur l’identité et le projet du Parti socialiste.

Mais le débat, aussi légitime soit-il, ne doit pas occulter une actualité politique particulièrement préoccupante :
     Une situation internationale marquée par l’enlisement américain en Irak, le conflit ouvert au Proche-Orient (attentat sanglant en Egypte) et la multiplication d’actes terroristes qui n’épargne ni notre territoire ni nos ressortissants (et notamment les deux otages toujours retenus depuis près de 50 jours). Nous avons fait preuve en ces matières d’une grande responsabilité. Nous soutenons tous les efforts de la diplomatie française, notamment pour l’organisation d’une conférence de la paix en Irak. Quant à la libération de Christian Chesnot et Georges Malbrunot, nous considérons que rien ne doit altérer cet objectif et que, sur l’expédition aussi farfelue que dangereuse de Didier Julia, nous demanderons - le moment venu - tous les éclaircissements et nous exigerons toutes les enquêtes nécessaires. Elles ne seront pas superflues.

     Une rentrée économique et sociale caractérisée par un chômage élevé (10 % de la population active), une poussée inflationniste due, notamment, aux prix de l’énergie, et une montée de la précarité spectaculaire, terrible même, aussi bien pour les salariés que pour les plus exclus. Le gouvernement, au-delà des effets d’annonce, paraît comme impuissant : il se gargarise d’une croissance qui ne crée pas d’emplois ; il néglige les effets de la montée des coûts des carburants sur les professionnels comme sur les ménages ; il accorde ses largesses aux plus fortunés, y compris dans le débat budgétaire à travers l’impôt sur la fortune, au moment où les prélèvements sur les ménages vont s’abattre dès le 1er janvier. Il présente un budget où toutes les dépenses d’avenir sont sacrifiées (Education, Recherche…) et où les charges sont transférées sur les seules collectivités locales. Il affiche un plan virtuel sur les délocalisations qui ne convainc pas plus les entreprises qu’il ne rassure les salariés. D’où ce sentiment pesant d’inquiétude généralisée.

     Un pouvoir indifférent : Le malaise d’autant plus intense qu’il n’y aura pas d’élection d’ici 2007. Et, devant un pouvoir aussi insensible, il y a aujourd’hui une question de morale publique qui est posée. Ce pouvoir est indifférent : indifférent au vote des Français qui se sont exprimés au printemps, indifférent à l’exaspération sociale, indifférent aux droits du Parlement avec, cette annonce, sur le sujet de la Turquie, qu’il y aura un débat, sans vote, mais après la décision le 17 décembre. Cette indifférence confine au cynisme : double langage du Chef de l’Etat selon qu’il est à l’étranger ou en France (quoique même quand il est à l’étranger - en Chine - son langage est même parfois toujours oublieux des Droits de l’Homme), soliloque inaudible du Premier ministre, cacophonie du gouvernement et vacarme médiatique du Ministre de l’Economie et des Finances.
Le cynisme, ce sont les nominations à tous les emplois publics de dirigeants proches de l’UMP.

Le cynisme, c’est la concentration de presse autour de groupes industriels de la majorité au point même, pour leurs dirigeants, d’en être membres.

Le cynisme, c’est la déstabilisation du pouvoir élu démocratiquement en Polynésie là encore pour protéger un proche. Le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin s’était voulu le gouvernement de la proximité ; c’est en fait celui de ses proches : le clanisme.

Notre rôle est de dénoncer parce que nous sommes l’opposition, de mettre en garde parce que c’est notre devoir, d’alerter parce que nous sommes socialistes, mais aussi de porter une alternative possible ; pas simplement pour gagner, mais pour gouverner durablement. Et, c’est toute la question de notre projet.

Notre projet constitue la prochaine étape de notre reconquête. Je le conçois à la fois comme l’affirmation d’une ambition collective - la nôtre - et l’instrument de la confiance qui doit se nouer autour de nous.
     En termes de méthode :
    le projet doit être organisé comme une campagne électorale. Elle durera 500 jours. Elle impliquera tous les responsables du Parti - au niveau national comme au niveau fédéral - comme les élus autour de la Commission nationale du projet. Elle associera nos adhérents par leur vote. Le projet doit être un exemple de démocratie participative, à travers un dialogue avec les Français et avec les forces vives.

     Sur le contenu :
    notre projet ne peut se réduire à un retour en arrière, encore moins à une revanche ou même à un effacement. Il ne peut se résumer à une suite d’abrogations des lois votées par la droite, comme si nous voulions remettre la France exactement là où nous l’avions laissée, comme si les problèmes étaient restés les mêmes qu’en 2002 et nos solutions aussi. C’est une perspective longue qu’il faut ouvrir, c’est un ensemble de changements qu’il faut préparer ; c’est un contrat global qu’il faut proposer au pays.
La question essentielle est celle de la maîtrise de notre destin par rapport à la mondialisation, au marché et même à l’Europe. C’est là que le doute s’est introduit sur la capacité de la politique à agir. C’est là que le clivage doit s’installer clairement entre la gauche et la droite et c’est là que nos propositions peuvent retrouver leur sens et un écho dans le pays.

Mais, nous devons être clairs sur ce qui relève de notre responsabilité nationale et sur la réalité de nos marges de manœuvre. Ne faisons pas, parce que nous sommes dans l’opposition, comme si nous pouvions décider de tout, comme si les contraintes n’existaient pas ou que nous pourrions aisément nous en affranchir. N’imaginons pas que des protections ou des verrous pourraient être posés devant chaque menace, chaque problème, chaque défi. Le prétendre nous coûterait cher dès notre retour au pouvoir.

Mais, ne faisons pas non plus comme si nous ne pouvions plus décider de rien : l’Education, l’emploi, la protection sociale, la configuration de nos territoires, la redistribution des richesses, la fiscalité… Bref, la façon de vivre ensemble qui relève de la responsabilité de l’Etat-Nation. Là où la démocratie peut le plus facilement trouver son cadre le plus lisible et le plus pertinent.

C’est à partir de cette double exigence de volonté et de crédibilité que s’introduit notre rapport à l’Europe. L’Europe, nous la voulons tous. Car nous l’investissons légitimement de ce rôle de maîtrise de la mondialisation. C’est notre demande d’une Europe puissance. Puissance politique et économique, démocratique.

L’Europe, nous la voulons souvent à notre propre image, autour de nos valeurs et de nos principes, en constatant amèrement - avec chaque élargissement - les risques d’une dilution de notre propre modèle social.

Avec le Traité constitutionnel européen, nous sommes une nouvelle fois confrontés à nos propres responsabilités comme socialistes qui voulons changer, transformer notre pays, de Français qui devons prendre la responsabilité de peser sur le destin de l’Europe et d’européen, parce que c’est le choix que nous avons fait depuis toujours.

Le débat qui nous anime est nécessaire car le Parti socialiste a une position à prendre sur le Traité constitutionnel. Il doit donc trancher. Or, depuis l’accord entre Chefs d’Etat et de gouvernement, et c’était déjà vrai du texte de la Convention issu des travaux que l’on sait en octobre 2003, des positions contradictoires se sont exprimées au sein même de notre Parti. Sur une question de cette importance, le Parti socialiste ne peut renoncer à adopter une orientation majoritaire.

Peut-il laisser, le moment venu, chacun d’entre nous exprimer une liberté de vote. Ce serait d’ailleurs la première fois depuis 1971. Car, toutes les étapes de la construction européenne ont été approuvées par notre Parti. Et ce ne fut pas si facile : en 1983 lorsqu’il a fallu faire le choix du Système Monétaire Européen, en 1986 où il a fallu faire le choix de l’élargissement à l’Espagne et au Portugal. Et, pour Maastricht, quand il a fallu faire le choix de la monnaie unique, puis toutes les étapes ultérieures. A chaque fois, le Parti s’est lui-même exprimé et a pris sa position. Il est parfois arrivé que nous nous divisions et je me souviens de ce qui s’était produit pour Maastricht en 1992 où Jean-Pierre Chevènement et ses amis nous ont quitté précisément sur cette question. Le Parti doit approuver ou non le Traité. D’autant plus qu’un référendum est prévu dans le pays l’année prochaine.

Une fois admis ce principe, restent alors à régler deux questions :
     Quand décider ? :
    Dès lors que le Parlement va être saisi en février de la révision de la Constitution préalable à la ratification du Traité, j’ai considéré que le Parti devait se prononcer d’ici à la fin de l’année.

     Comment ? :
    Nous aurions pu nous en tenir à la responsabilité de nos instances, au Bureau national (Traité de Nice) ou au Conseil national, c’est ce qui fut fait pour Maastricht. Nous avions un engagement de Congrès qui renvoyait à une délibération militante l’adoption de la future Constitution européenne. En outre, comment comprendre que l’on demande à chaque Français de se prononcer sur un référendum et refuser nous-mêmes de consulter nos propres militants ? Enfin, qui peut croire que si notre Conseil national avait tranché, sans doute de quelques voix, pour quelque solution que ce soit nous en serions restés là ? D’une manière ou d’une autre, les adhérents auraient été sollicités.
Le référendum interne est un choix exigeant qui n’est pas dans nos traditions. Mais, il répond au malaise démocratique dont a trop souffert la construction européenne. Longtemps, par frilosité ou par automatisme, les peuples - mais aussi les militants des partis - ont été mis devant le fait accompli plutôt que devant le choix librement consenti. Ils se sont donc détachés d’un processus politique qui les concerne directement.

La consultation que nous lançons aujourd’hui répond à ce défi démocratique. Elle conduit à demander en responsabilité et en conscience à chacun de nos adhérents de décider non pas simplement pour son propre compte, mais pour son parti lui-même. C’est à l’honneur d’une formation politique comme la nôtre.

Certains à droite - et pas simplement à droite - font mine de s’en étonner, mais le plus étonnant est que nous soyons les seuls à le faire, alors que la controverse, on le sait, traverse l’ensemble des familles politiques.

Le débat, parce qu’il est difficile et même périlleux, doit être maîtrisé :
     Respectueux des faits et des textes et des positions de chacun, bien sûr : J’ai voulu que le Traité constitutionnel soit envoyé à chaque adhérent en intégralité et avec les principales annexes. Chacun pourra s’y reporter pour le débat ;
     Incontestable dans ses modalités : un seul jour pour le vote, après une campagne offrant les mêmes moyens aux tenants du oui comme aux partisans du non.
     Clair dans sa conclusion : la décision majoritaire sera la position du Parti. Elle nous engagera tous.
C’est un débat néanmoins essentiel :
     Par son enjeu :
    de la réponse des socialistes, première force politique du pays, dépendra le choix des Français pour le référendum et pour l’avenir même du Traité constitutionnel. Chacun doit mesurer et doit dire ce que seraient les conséquences de l’approbation ou du refus de la France sur la suite du processus.

     Par le sujet lui-même :
    l’Europe, à travers une étape de sa construction, que résume le Traité constitutionnel. Il ne s’agit donc pas d’une banale question programmatique ou de la mesure d’un rapport de forces interne, et encore moins d’une revanche de Congrès ou d’un problème de personnes, mais des institutions de l’Europe pour la prochaine décennie et de sa capacité à agir à 25, et bientôt à 30, de notre capacité aussi à agir si nous revenons aux responsabilités.
Les seules questions que nous avons à nous poser, en conscience et par-delà notre place institutionnelle dans l’opposition ou en responsabilité, comme hier et comme demain, sont les suivantes :

1/- Le Traité correspond-il à une avancée ?

     Sur le plan institutionnel, je ne vois rien qui puisse nous retenir de voter le texte : un Conseil européen plus efficace, un Parlement européen renforcé, une Commission plus conforme au vote des Européens, des majorités qualifiées plus nombreuses, un Ministre des Affaires étrangères de l’Europe enfin reconnu ; Bref, tout ce que nous demandions depuis des années au plan institutionnel est enfin, pour partie, reconnu.

     Sur le plan économique, le Traité fait droit à l’une de nos demandes les plus importantes : le gouvernement économique (Eurogroupe) en face de la Banque Centrale Européenne et la révision du pacte de stabilité pour ne plus rendre automatique les sanctions en cas de déficits excessifs, la reconnaissance enfin des services publics à travers une loi-cadre garantissant leur existence et leur organisation ;

     Sur le plan social : la reconnaissance du rôle des partenaires sociaux, l’institutionnalisation du sommet social tripartite pour la croissance et l’emploi et la clause sociale qui s’applique à l’ensemble des politiques de l’Union.
On peut dire que sur les plans institutionnel, économique, social, ce n’est pas assez. On peut affirmer que nous aurions pu négocier mieux et obtenir davantage. On peut regretter que le Traité ne se limite pas à la seule partie institutionnelle. Mais, convenons que, par rapport aux traités actuels, c’est une avancée réelle, sérieuse et nécessaire pour nous tous qui avons tant souhaité l’approfondissement avec l’élargissement.

2/- Le Traité nous permettra-t-il d’appliquer notre projet ?

Admettons d’abord qu’au moins, de 1997 à 2002 pour en rester là, l’Europe ne nous a pas entravés. Nos réussites nous appartiennent : 2 millions d’emplois, les 35 heures, la loi de modernisation sociale, la CMU… Nos échecs aussi. Ce n’est pas l’Europe qui nous a fait perdre le 21 avril. Ce n’est pas l’Europe qui nous a empêchés de faire la politique que nous avions délibérément choisie.

2002 n’est pas la pause provoquée par Bruxelles. En serait-il différemment demain ?

Cette Europe serait-elle incompatible avec le socialisme ?
     Sur les valeurs et les objectifs :
    ce ne sont pas - dans le Traité - ceux du socialisme, mais pas du libéralisme non plus. Quand il s’agit de plein emploi, de progrès social, de développement durable, de combat contre l’exclusion et les discriminations, de protection sociale, d’égalité hommes/femmes, seraient-ils des objectifs que nous ne partageons pas ? Seraient-elles des perspectives qu’il faudrait récuser ? On nous dit qu’il y a d’autres dispositions qui ont d’autres inspirations. Sans doute, car le Traité est forcément un cadre qui vaut pour tous, pour les Libéraux comme pour les Socialistes. Il y aurait la concurrence libre et non faussée et de la stabilité des prix. Mais, même sur ces thèmes-là, y en aurait-il qui serait pour la concurrence faussée ? Y en aurait-il qui serait contre la stabilité des prix ?

     Sur la Charte des droits fondamentaux :
    elle sera interprétée par les juridictions de l’Union et des Etats membres. S’impose aux Etats lorsqu’ils mettent en œuvre le droit de l’Union.

     Sur les politiques, qui est la codification, c’est-à-dire la somme des traités existants : Traité de Rome sur le marché commun et la libre circulation. Acte unique sur le marché intérieur et la concurrence ; Maastricht sur la politique économique et monétaire. Leur intégration dans le Traité constitutionnel ne change rien à leur statut ou à leur force juridique, comme le rejet du Traité les laisserait inchangés. Doit-on les répudier, les renier, les condamner aujourd’hui. Les récuser aujourd’hui, c’est dénoncer l’ensemble de nos choix depuis 20 ans, c’est considérer que nous nous sommes trompés, voire plus grave, et que nous avons conduit la France sur une voie libérale incompatible avec le socialisme. Ce serait un inventaire douloureux.

3/- Le Traité est-il immuable ?

La Constitution européenne est un Traité. Elle obéit donc aux mêmes règles.

Comme tous les traités antérieurs, comme le Traité de Nice si nous y revenions. Le réviser ne serait pas plus dur que de modifier le Traité actuel.

Mais avec trois innovations :
     La clause passerelle qui autorise le Conseil de l’Union à décider du passage du vote à la majorité qualifiée ;
     Le droit d’initiative donné au Parlement européen
     Le droit de pétition des citoyens
Et le Traité ouvre une voie plus facile vers les coopérations renforcées.

C’est pourquoi notre débat va au-delà du Traité lui-même ; il porte sur l’ensemble de la construction européenne depuis 20 ans.

Sur ces sujets, nous avons eu des controverses avec la gauche : avec le PC qui n’a jamais accepté le moindre traité européen, avec Jean-Pierre Chevènement qui a rompu avec nous sur Maastricht, avec l’extrême gauche qui ne croit pas plus à l’Europe qu’à la Révolution. Je ne regrette rien. Notre route était la bonne et leur chemin ne menait nulle part. Encore aujourd’hui, car l’acte majeur, c’est de vouloir gouverner la France comme l’Europe. Nous ne sommes pas un parti protestataire, nous ne sommes pas dans la résistance en attendant les jours meilleurs ; nous avons vocation à faire des choix qui nous engagent.

Rejeter le Traité suppose donc d’énoncer une stratégie, des alliances, un débouché. Or, aujourd’hui, dire non redonnerait la main à Jacques Chirac. Qui peut prétendre que des majorités de droite dans la plupart des pays feraient le traité que nous attendons, nous ! Qui peut comprendre que nous pourrions avoir une alliance avec la gauche européenne quand tous les partis socialistes européens sauf un souhaitent qu’il y ait l’adoption de ce traité ! Qui peut croire qu’il y aurait une base sociale qui ne demanderait qu’à s’agiter, qu’à agir pour qu’il y ait un autre traité, quand la Confédération Européenne des Syndicats prend le Traité comme un acquis.

C’est parce que je refuse de me placer dans cette hypothèse et surtout parce que je crois que c’est avec la gauche européenne et non à côté d’elle que nous pouvons faire avancer l’Europe que je formule un oui de combat au Traité constitutionnel.

La France n’est pas n’importe quel pays d’Europe. Elle a une voix, une autorité, une force de conviction qu’elle ne parvient pas à utiliser autant qu’il le faudrait pour la cause européenne.

Mais, imaginer que la France, que dis-je la France, les socialistes français pourraient écrire eux-mêmes leur Constitution européenne et l’imposer à leurs 25 partenaires est précisément la démarche qui nous garantit l’échec.

L’enjeu, c’est donc l’affirmation de notre identité, le respect de notre crédibilité, mais aussi le sens du rassemblement de la gauche.

Ce référendum militant est un moment important dans la vie de notre Parti. Nous en savons la cohésion, la solidité de notre Parti ; nous en savons aussi les fragilités et les faiblesses. Dans ces moments de confrontations, nous devons veiller à notre propre unité.

C’est un devoir. C’est la responsabilité de tous. Nous allons faire un choix important, puisqu’il s’agit du futur de l’Europe, mais aussi de notre projet de reconquête. J’ai confiance dans la démocratie, celle que nous mettons aujourd’hui en mouvement. Elle est une épreuve, mais elle en est, elle-même, l’issue. Elle est aussi la solution au problème que nous avons nous-mêmes posé.

J’ai confiance dans les militants. Ils se détermineront en conscience, en socialistes et en européens. J’ai confiance dans notre capacité aux uns et aux autres à maîtriser notre débat et à sauvegarder notre unité. Nous savons bien, aussi attachés que nous le sommes à l’Europe, aussi convaincus de nos positions respectives, que nous sommes les uns et les autres militants du même parti et soucieux de son unité et de son succès le moment venu.

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